Ordre du jour du Conseil

Conseil municipal

Mardi 5 décembre 2023 à 20 heures 30

Mairie d’Azay-le-Brûlé

Ordre du jour :

▶️ Convention avec la minoterie Bellot suite à l'offre de concours pour la mise en place d'un ralentisseur,

▶️ Convention avec le Syndicat Mixte à la Carte Haut Val de Sèvre et Sud-Gâtine pour l'enlèvement des embâcles au Pont Romain,

▶️ Fonds de concours auprès de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre pour les plantations dans le cimetière,

▶️ Tarif de location du foyer rural,

▶️ Augmentation de crédits,

▶️ Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique,

▶️Mandatement au Centre de Gestion de la Fonction Publique des Deux-Sèvres pour engager le dialogue social en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance,

▶️ Questions diverses.