Azay-le-Brûlé La commune aux douze villages Site officiel de la Mairie

Délibérations

Conseil municipal du 5 décembre 2023 (Format PDF)

Conseil municipal du 7 novembre 2023 (Format PDF)

Conseil municipal du 3 octobre 2023 (Format PDF)

Conseil municipal du 12 septembre 2023 (Format PDF)

Conseil municipal du 4 juillet 2023 (Format PDF)

Conseil municipal du 6 juin 2023 (Format PDF)

  • Transfert de la mairie
  • Demande de subvention au titre des amendes de police pour les travaux de sécurisation de la rue du Paradis au Clatreau
  • Demande de subvention au titre du contrat ambition Deux-Sèvres et du fonds de solidarité concernant la sécurisation de la route départementale n° 8 de la traversée de cerzeau et du Clatreau
  • Demande de subvention au titre du fonds vert dans le cadre de la rénovation énergétique du bâtiment du Prieuré
  • Demande de subvention auprès du SIEDS et au titre du fonds vert pour le relamping de l'éclairage public
  • Convention avec la communauté de communes Haut Val de Sèvre concernant le fonds de concours pour la réalisation du city stade
  • Demande de subvention reçue en mairie
  • Cession d'un lit de l'école maternelle
  • Création de postes d'adjoint technique et d'agent de maîtrise principal
  • Suppression de postes d'animateur et d'adjoint technique principal de 2ème classe
  • Convention avec le CAUE pour la stratégie patrimoine avec le regroupement des deux écoles
  • Convention avec la SAFER pour le service de veille foncière vigifoncier
  • Convention de prêt de radar pédagogique
  • Convention de prêt de tables et bancs
  • Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
  • Modification et augmentation de crédits

Conseil municipal du 2 mai 2023 (Format PDF)

  • ADHÉSION À UNE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PRESTATION DE TRANSPORTS D'ÉLÈVES AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT VAL DE SÈVRE
  • CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT À LA GESTION DES ARCHIVES DU CENTRE DE GESTION
  • CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE
  • DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA COMMUNE
  • DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS CHALEUR POUR L’implantation DE LA CHAUDIÈRE À BOIS
  • DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS VERT POUR LE BROYEUR
  • DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS VERT POUR L'INSTALLATION D'UNE POMPE À CHALEUR
  • DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ AGENT AUPRÈS DU CNAS
  • MODIFICATION ET AUGMENTATION DE CRÉDITS

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8 route du Quaireux - Cerzeau

79400 Azay-le-Brûlé

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