Conseil municipal

Mardi 12 janvier  2021 à 20 heures 30

Foyer rural de Cerzeau

 Ordre du jour :

- Présentation de la démission de Monsieur GILBERT Philippe,

- Demandes de subventions,

- Convention de servitude d’accès à Puyblain,

- Convention de prêt de tivoli et de barrières,

- Convention d’intervention de l’agence technique départementale Id79 au profit de la commune,

- Acquisition d’une parcelle à Cerzeau,

- Conventionnement avec la SAFER pour l’outil vigifoncier,

- Organisation du temps scolaire à la rentrée 2021,

- Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes Haut Val de Sèvre,

- Remboursement des frais de transports et de séjour pour les conseillers municipaux,

- Motion relative à la création de réserves de substitution dites « bassines »,

- Présentation des certificats administratifs pour des modifications de crédits,

- Présentation des rapports d’activités 2019,

- Questions diverses.

Année 2020

Année 2020