Conseil municipal
Mardi 12 janvier 2021 à 20 heures 30
Foyer rural de Cerzeau
Ordre du jour :
- Présentation de la démission de Monsieur GILBERT Philippe,
- Demandes de subventions,
- Convention de servitude d’accès à Puyblain,
- Convention de prêt de tivoli et de barrières,
- Convention d’intervention de l’agence technique départementale Id79 au profit de la commune,
- Acquisition d’une parcelle à Cerzeau,
- Conventionnement avec la SAFER pour l’outil vigifoncier,
- Organisation du temps scolaire à la rentrée 2021,
- Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes Haut Val de Sèvre,
- Remboursement des frais de transports et de séjour pour les conseillers municipaux,
- Motion relative à la création de réserves de substitution dites « bassines »,
- Présentation des certificats administratifs pour des modifications de crédits,
- Présentation des rapports d’activités 2019,
- Questions diverses.
Année 2020
mardi 12 janvier 2021
Année 2020
mardi 8 septembre 2020
PV règlement intérieur conseils municipaux
mardi 13 octobre 2020
mardi 3 novembre 2020
Année 2018
Année 2019
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8 route du Quaireux - Cerzeau
79400 Azay-le-Brûlé
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