Conseil municipal

Mardi 6 mai 2025 à 20 heures 30

Mairie d’Azay-le-Brûlé

Ordre du jour :

Demandes de subventions pour la création de pluvial à Mautré (Fonds de solidarité et fonds de concours),

Demandes de subventions au titre du fonds vert et du fonds de concours mobilité pour la création de la liaison cyclable

Demande de subvention auprès du District de Football des Deux-Sèvres pour la création du club house,

Tarifs des frais de garde des animaux errants à la fourrière communale,

Convention d’accueil d’animaux en sortie de fourrière avec la Société protectrice des Animaux,

Convention avec la commune de La Crèche pour le fonctionnement de « Ribambelle »,

Convention pour la mise à disposition d’un local communal auprès des associations,

Convention avec l’Institut Médico Éducatif pour la mise à disposition du broyeur de végétaux avec le tracteur communal,

Vente des bacs à plantes auprès de la commune de François,

Disposition de participation citoyenne,

Création de nom de rues,

Adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations de chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres,

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel,

Suppressions de postes,

Rémunération des agents en cas de congés de maladie ordinaire,

Questions diverses.